Conseil Communautaire du 28 mars 2024

Registre des délibérations :

 

NUMÉRO DE
DÉLIBÉRATION
DATE DE
DÉLIBÉRATION
DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
2024_03_01 28/03/2024

Finances

Compte de gestion 2023 – budgets : général, aménagement de zones, cinéma, distribution d’eau, assainissement non collectif, déchets ménagers et base de loisirs Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_02 28/03/2024 Finances Compte Administratif 2023 – Budgets : Général, Aménagement de Zones, Cinéma, Distribution d’Eau, Assainissement Non Collectif, Déchets Ménagers et Base de Loisirs Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_03 28/03/2024 Finances Affectation du résultat 2022 Budgets : Général, Aménagement de Zones, Cinéma, Distribution d’Eau, Assainissement Non Collectif, Déchets Ménagers et Base de Loisirs Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_04 28/03/2024 Finances Taux : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), Taxe Foncière Non Bâti (TFNB), Taxe Foncière Bâti (TFB), Taxe d’habitation (TH) 2023 Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_05 28/03/2024 Finances Budget Primitif 2024 – Aménagement de Zones, Cinéma, Distribution d’Eau, Assainissement Non Collectif, Déchets Ménagers et Base de Loisirs Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_06 28/03/2024 Finances Attribution de subventions Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_07 28/03/2024 Aménagement du territoire ALEC 42 (Agence Local de l’Energie et du Climat de la Loire) : Convention de participation financière pour 2024 Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_08 28/03/2024 Aménagement du territoire Zones d’Accélération de production des Energies Renouvelables (ZACC) :
débat sur la cohérence des zones
Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_09 28/03/2024 Environnement Déchets ménagers : Convention CITEO : Lutte contre les déchets abandonnés diffus Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_10 28/03/2024 Environnement Contrat de reprise des matériaux pour le verre Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_11 28/03/2024 Environnement Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment dans le cadre du service public de gestion des déchets pour la période 2023-2027 Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_12 28/03/2024 Environnement  Convention CD42 : commune de Chavanay – CCPR : aménagement de la RD 1086 pour la protection de la zone des captages de Jassoux dans la traversée de Chavanay Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_13 28/03/2024 Maison France Services Convention Chambre des Métiers de l’Artisanat, Convention Chambre de Commerce et d’Industrie Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_14 28/03/2024 Administration générale Ressources Humaines : création de poste Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024
2024_03_15 28/03/2024 Finances Liquidation de subventions suite à la dissolution du syndicat mixte RHONE – P.L.U.R.I.E.L Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/04/2024 04/06/2024

 

 

 

 

 

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 mars 2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 28 mars 2024

Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 28 mars 2024

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