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Décisions

Décisions Décembre 2023

Décisions Novembre 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_2023_102 03/10/2023 Tourisme Décision portant sur la signature d’une convention de mise à disposition de locaux et d’équipements sportifs de l’Espace Eaux Vives du Pilat Rhodanien Philippe COUCHOUD 24/11/2023 24/01/2024
D_2023_103 28/11/2023 Administration Générale Décision portant sur la signature d’une convention de partenariat entre EDF – CNPE de Saint-Alban Saint-Maurice et  la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien (CCPR) – Bornes de vélos électriques 2023 Stéphanie ISSARTEL 28/11/2023 28/01/2024

Décisions Octobre 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_2023_92 03/10/2023 Tourisme Décision portant sur la signature d’une convention entre L’Espace Eaux Vives et le Club Nautique de la Platière le 07 et 08/10/2023 Philippe COUCHOUD 03/10/2023 03/12/2023
D_2023_93 05/10/2023 Tourisme Décision portant sur la signature d’une convention entre L’Espace Eaux Vives et le Club Canoë Kayak de Vienne le 14 et 15 octobre 2023 Philippe COUCHOUD 03/10/2023 03/12/2023
D_2023_94 09/10/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour l’adaptation d’un logement au vieillissement et au handicap – 2AC2-23-042 à Maclas Loïc DOLAT 13/10/2023 13/12/2023
D_2023_95 20/10/2023 Administration Générale Décision portant sur avenant 2- AMO pour la rénovation de la piscine intercommunale à Pélussin Nadine DESCOMBES 23/10/2023 23/12/2023
D_2023_96 25/10/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur l’avenant n°1 pour la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-19-007 à Saint-Appolinard Loïc DOLAT 06/11/2023 06/01/2024
D_2023_97 25/10/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur l’avenant n°1 pour la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-19-009 à Pélussin Loïc DOLAT 06/11/2023 06/01/2024
D_2023_98 25/10/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur l’avenant n°1 pour la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-20-012 à Saint-Pierre de Bœuf Loïc DOLAT 06/11/2023 06/01/2024
D_2023_99 25/10/2023 Développement
Économique		 Décision portant sur une aide communautaire pour BAMBINO’CCAZ dans le cadre du règlement d’aide au développement
des petites entreprises du commerce et de l’artisanat		 Lucie MÉNÉTRIEUX 23/11/2023 23/01/2024
D_2023_100 25/10/2023 Développement
Économique		 Décision portant sur une aide communautaire pour LA MAISON DE L’ATELIER MOTOCYCLES dans le cadre du règlement d’aide au développement des petites entreprises du commerce et de l’artisanat Lucie MÉNÉTRIEUX 23/11/2023 23/01/2024
D_2023_101 25/10/2023 Développement
Économique		 Décision portant sur une aide communautaire pour LA SARL CUISTOS VIAL dans le cadre du règlement d’aide au développement
des petites entreprises du commerce et de l’artisanat		 Lucie MÉNÉTRIEUX 23/11/2023 23/01/2024

Décisions Septembre 2023

 

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D-2023-88 06/09/2023 Administration Générale Décision portant sur la signature du lot 1- Voirie- du marché de travaux pour l’aménagement de la ZAE de la Bascule à Saint Pierre de Bœuf Nadine DESCOMBES 06/09/2023 06/11/2023
D_2023_89 06/09/2023 Administration Générale Décision portant sur la signature du lot 3 – Espaces verts-  du marché de travaux pour l’aménagement de la ZAE de la Bascule à Saint Pierre de Bœuf Nadine DESCOMBES 06/09/2023 06/11/2023
D_2023_90 11/09/2023 Administration Générale Décision portant sur la signature du lot 2 – Clotures-portail – du marché de travaux pour l’aménagement de la ZAE de la Bascule à Saint Pierre de Bœuf Nadine DESCOMBES 12/09/2023 12/11/2023
D_2023_91 07/08/2023 Administration Générale Décision portant sur signature avenant 1 – AMO pour la rénovation de la piscine intercommunale à Pélussin Nadine DESCOMBES 25/09/2023 25/11/2023

Décisions Août 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_2023_83a 01/08/2023 Tourisme Décision portant sur la signature d’une convention entre L’Espace Eaux Vives et le Comité Régional ARA de Canoë Kayak du 20 au 22/08/2023 Philippe COUCHOUD 11/08/2023 11/10/2023
D_2023_84 24/08/2023 Administration Générale Décision portant modification de la composition de la commission technique pour le concours de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin Nadine DESCOMBES 24/08/2023 04/09/2023
D_2023_85 29/08/2023 Administration Générale Decision portant signature d’une convention entre SNCF réseau et CCPR pour les travaux de doublement de la conduite AEP de Jassoux Nadine DESCOMBES 29/08/2023 04/09/2023
D_2023_86 31/08/2023 Administration Générale Décision portant signature de l’avenant 2 au marché de  maîtrise d’œuvre pour les travaux de protection des captages de Jassoux Nadine DESCOMBES 04/09/2023 04/11/2023
D_2023_87 03/08/2023 Tourisme Décision portant sur la signature d’une convention entre L’Espace Eaux Vives et le Comité Régional ARA de Canoë Kayak du 20 au 22/08/2023 Philippe COUCHOUD 04/09/2023 04/11/2023

Décisions Juillet 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_2023_65 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_66 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_67 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_68 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_69 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_70 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_71 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_72 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_73 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_74 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_75 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_76 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_77 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_78 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_79 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_80 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_81 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023
D_2023_82 30/06/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Philippe COUCHOUD 17/07/2023 17/09/2023

Décisions Juin 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_2023_55 12/06/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-23-061 à Chavanay Loïc DOLAT 14/06/2023 14/08/2023
D_2023_56 13/06/2023 Administration Générale Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace détente – Base de Loisirs à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 16/06/2023 16/08/2023
D_2023_57 13/06/2023 Administration Générale Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de prestation de service et licence d’utilisation de logiciel en mode SAAS – Société Nouveaux Territoires Stéphanie ISSARTEL 21/06/2023 21/08/2023
D_2023_58 21/06/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-23-062 à Roisey Loïc DOLAT 22/06/2023 22/08/2023
D_2023_59 21/06/2023 Administration Générale Décision portant sur avenant 2 au marché d’études de faisabilité à la parcelle pour la définition d’une installation d’assainissement non collectif Nadine DESCOMBES 22/06/2023 22/08/2023
D_2023_60 25/05/2023 Développement
Économique		 Décision portant sur une aide communautaire pour M Coiff Hair dans le cadre du règlement d’aide au développement
des petites entreprises du commerce et de l’artisanat		 Lucie MÉNÉTRIEUX 23/06/2023 23/08/2023

Décisions Mai 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_2023_46 02/05/2023 Administration Générale Décision portant sur la désignation  des membres du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin Nadine DESCOMBES 03/05/2023 03/07/2023
D_2023_47 02/05/2023 Administration Générale Décision portant sur la création d’une commission technique pour la procédure de concours de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin Nadine DESCOMBES 03/05/2023 03/07/2023
D_2023_48 04/04/2023 Administration Générale Décision portant sur l’avenant n°1 au marché de travaux de protection du captage de jassoux – RD1086 -récupérton des eaux de voirie Nadine DESCOMBES 12/05/2023 12/07/2023
D_2023_49 15/05/2023 Administration Générale Décision portant sur l’avenant n°1 au lot 2 du marché de travaux de construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel – Espace Eaux Vives Nadine DESCOMBES 17/05/2023 17/07/2023
D_2023_50 15/05/2023 Administration Générale Décision portant sur l’avenant n°1 au lot 1 du marché de travaux de construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel – Espace Eaux Vives Nadine DESCOMBES 17/05/2023 17/07/2023
D_2023_51 02/05/2023 Administration Générale Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de partenariat entre la Maison des Services et l’AGASEF Manon BOUCHER 22/05/2023 22/07/2023
D_2023_52 15/05/2022 Administration Générale Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de partenariat entre la Maison des Services et le CIBC Loire Manon BOUCHER 22/05/2023 22/07/2023
D_2023_53 15/05/2022 Administration Générale Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention entre la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien (CCPR) et la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne dans le cadre de partenariat relatif au développement économique du territoire de la CCPR Manon BOUCHER 22/05/2023 22/07/2023
D_2023_54 15/05/2022 Administration Générale Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention entre la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien (CCPR) et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA AURA) de la Région Auvergne Rhône-Alpes Manon BOUCHER 22/05/2023 22/07/2023

Décisions Avril 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_2023_31 04/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour l’adaptation d’un logement au vieillissement et au handicap – 2AC2-23-036 à Pélussin Loïc DOLAT 07/04/2023 07/06/2023
D_2023_32 04/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour l’adaptation d’un logement au vieillissement et au handicap – 2AC2-23-037 à Malleval Loïc DOLAT 07/04/2023 07/06/2023
D_2023_33a 04/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour l’adaptation d’un logement au vieillissement et au handicap – 2AC2-23-038 à Roisey Loïc DOLAT 11/04/2023 11/06/2023
D_2023_34 04/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-23-040 à Pélussin Loïc DOLAT 07/04/2023 07/06/2023
D_2023_35 04/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-23-041 à Bessey Loïc DOLAT 07/04/2023 07/06/2023
D_2023_36 04/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-23-042 à La Chapelle-Villars Loïc DOLAT 07/04/2023 07/06/2023
D_2023_37 04/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-23-043 à Pélussin Loïc DOLAT 07/04/2023 07/06/2023
D_2023_38 07/04/2023 Administration Générale Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition du SIEL d’un terrain sur la commune de Bessey pour implantation d’un poste de transformation du courant électrique Stéphanie ISSARTEL 07/04/2023 07/06/2023
D_2023_39 03/04/2023 Base de Loisirs Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Eaux Vives à Saint-Pierre-de-Bœuf à No Pasa Nada Philippe COUCHOUD 07/04/2023 07/06/2023
D_2023_40 13/03/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat d’allotement pour la vente de séjours touristiques, contrat signé entre l’Office de Tourisme du Pilat et le Camping de la Lône à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 14/04/2023 14/06/2023
D_2023_41 05/04/2023 Base de Loisirs Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Eaux Vives à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 25/04/2023 25/06/2023
D_2023_42 24/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-23-060 à Pélussin Loïc DOLAT 25/04/2023 25/06/2023
D_2023_43 25/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-23-044 à Chavanay Loïc DOLAT 26/04/2023 26/06/2023
D_2023_44 25/04/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-23-045 à Roisey Loïc DOLAT 26/04/2023 26/06/2023
D_2023_45 28/04/2023 Base de Loisirs Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Eaux Vives à Saint-Pierre-de-Bœuf – Grenoble Alpes Canoë Kayak – Sélectif Slalom N°3 Philippe COUCHOUD 02/05/2023 02/07/2023

Décisions Mars 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_2023_17 02/03/2023 Base de Loisirs Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’espace détente sur la Base de Loisirs à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 02/03/2023 02/05/2023
D_2023_18 20/01/2023 Développement
Économique		 Décision portant sur une aide communautaire pour l’Auberge de Lupé dans le cadre du règlement d’aide au développement
des petites entreprises du commerce et de l’artisanat		 Manon BOUCHER 06/03/2023 06/05/2023
D-2023_19 20/01/2023 Développement
Économique		 Décision portant sur une aide communautaire pour le Café Boutchous dans le cadre du règlement d’aide au développement
des petites entreprises du commerce et de l’artisanat		 Manon BOUCHER 06/03/2023 06/05/2023
D_2023_20 10/03/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-22-059 à Saint-Appolinard Loïc DOLAT 13/03/2023 13/05/2023
D_2023_21 20/03/2023 Service à la personne Décision portant autorisation de dépôt de demande de subvention fonds publics et territoires auprès de la caf de la Loire – rénovation des crèches à Maclas, Pélussin et Saint-Pierre-de-Bœuf Manon BOUCHER 21/03/2023 21/05/2023
D_2023_22 22/03/2023 Administration Générale Décision portant autorisation de dépôt de demande de subvention au titre du dispositif « France Services » pour l’année 2023 Manon BOUCHER 24/03/2023 24/05/2023
D_2023_23 27/03/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de partenariat « Label vignobles & découvertes » « Vallée du Rhône, Condrieu – Côte Rôtie » avec l’Espace Eaux Vives à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 28/03/2023 28/05/2023
D_2023_24 29/03/2023 Base de Loisirs Décision portant sur l’avenant n°3 au lot 3 du marché de travaux de construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel à l’Espaces eaux vives. Nadine DESCOMBES 29/03/2023 29/05/2023
D_2023_25 29/03/2023 Base de Loisirs Décision portant sur l’avenant n°1 au lot 5 du marché de travaux de construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel à l’Espaces eaux vives. Nadine DESCOMBES 29/03/2023 29/05/2023
D_2023_26 27/03/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de partenariat « Label vignobles & découvertes » « Vallée du Rhône, Condrieu – Côte Rôtie » avec la Maison de la Lône à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 30/03/2023 30/05/2023
D_2023_27 27/03/2023 Tourisme Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de partenariat « Label vignobles & découvertes » « Vallée du Rhône, Condrieu – Côte Rôtie » avec le Camping de la Lône à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 30/03/2023 30/05/2023
D_2023_28 24/03/2023  Base de Loisirs Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un parc de kayaks Base de Loisirs à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 30/03/2023 30/05/2023
D_2023_29 29/03/2023  Base de Loisirs Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Eaux Vives à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 31/03/2023 31/05/2023
D_2023_30 31/03/2023 Base de Loisirs Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Détente, Base de Loisirs à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 05/04/2023 05/06/2023

Décisions Février 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE FIN DE PUBLICATION
D_23_13 10/02/2023 Base de Loisirs Décision portant sur la signature d’une convention entre L’Espace Eaux Vives et l’UFR Staps Lyon1 pour l’année 2023  Philippe COUCHOUD 10/02/2023 10/04/2023
D_23_14 10/02/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-22-057 à Chavanay Loïc DOLAT 13/02/2023 13/04/2023
D_23_15 20/02/2023 Base de Loisirs Décision portant sur l’avenant n°2 au lot 3 du marché de travaux de construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel à l’Espaces eaux vives. Nadine DESCOMBES 21/02/2023 21/04/2023
D_23_16 22/02/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-22-058 à Saint-Pierre de Bœuf Loïc DOLAT 23/02/2023 23/04/2023

Décisions Janvier 2023

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_23_01 04/01/2023 Administration Générale Avenant au marché de travaux pour la construction  d’une cuisine centrale – Lot 10 cloisonnement et portes cuisine Nadine DESCOMBRES 06/01/2023 06/03/2023
D_23_02 06/01/2023 Base de Loisirs Avenant au marché de travaux pour la construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel – EEV – Lot 3-Charpente, couverture, zinguerie, bardage bois, menuiseries extérieures Nadine DESCOMBRES 06/01/2023 06/03/2023
D_23_03a 06/01/2023 Base de Loisirs Demande de subvention FEADER (LEADER GAL PILAT) – Construction petit bâtiment de rangement de matériel – EEV Nadine DESCOMBES 10/01/2023 10/03/2023
D_23_04 10/01/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-22-056 à Saint-Appolinard Loïc DOLAT 10/01/2023 10/03/2023
D_23_05 24/01/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-23-037 à Pélussin Loïc DOLAT 31/01/2023 31/03/2023
D_23_06 24/01/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-23-038 à Pélussin Loïc DOLAT 31/01/2023 31/03/2023
D_23_07 24/01/2023 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-23-039 à Pélussin Loïc DOLAT 31/01/2023 31/03/2023
D_23_08 24/01/2023 Base de Loisirs Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Eaux Vives à Saint-Pierre-de-Bœuf Philippe COUCHOUD 26/01/2023 26/03/2023
  D_23_09 23/01/2023 Administration Générale Décision portant sur l’avenant n°1 au marché d’entretien des installations d’assainissement non collectif Nadine DESCOMBES 31/01/2023 31/03/2023
  D_23_10 23/01/2023 Administration Générale Décision portant sur l’avenant n°1 au marché d’étude pour la gestion sédimentaire du ruisseau de la Patouse au droit de la ZAE de la Bascule Nadine DESCOMBES 31/01/2023 31/03/2023
D_23_11 31/01/2023 Administration Générale Décision portant sur la souscription d’une assurance Dommages Ouvrage pour la construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel à l’espace eaux vives. Nadine DESCOMBES 02/02/2023 02/04/2023
D_23_12 31/01/2023 Administration Générale Décision portant sur la souscription d’une assurance Tous Risques Chantier pour la construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel à l’espace eaux vives. Nadine DESCOMBES 02/02/2023 02/04/2023

Décisions Décembre 2022

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_22_105 06/12/2022 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-22-035 à Roisey Loïc DOLAT 14/12/2022 14/02/2023
D_22_106 06/12/2022 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH2 2018-2024 pour la réhabilitation énergétique d’un logement – 2AC3-22-036 à Pélussin Loïc DOLAT 14/12/2022 14/02/2023
D_22_107 07/12/2022 Administration Générale Décision portant autorisation reversement du solde 2021 de la prestation de service enfance et jeunesse versée par la CAF Manon Boucher 14/12/2022 14/02/2023
D_22_108 14/12/2022 Environnement – Eau Décision portant autorisation de signature du marché de travaux pour la protection du captage du Jassoux Nadine DESCOMBES 15/12/2022 15/02/2023
D_22_109 14/12/2022 Administration Générale Décision portant autorisation de signature du marché Lot 4 Plomberie pour la construction d’un bâtiment de rangement de matériels (Canoës) à l’Espaces Eaux Vives Nadine DESCOMBES 15/12/2022 15/02/2023
D_22_110 27/10/2022 Économie Décision portant sur une aide communautaire pour le Pressoir du Pilat dans le cadre du règlement d’aide au développement
des petites entreprises du commerce et de l’artisanat		 Stéphane LACOURTABLAISE 28/12/2022 28/02/2023
D_22_111 27/10/2022 Économie Décision portant sur une aide communautaire pour le Bistrot L’industrie dans le cadre du règlement d’aide au développement
des petites entreprises du commerce et de l’artisanat		 Stéphane LACOURTABLAISE 28/12/2022 28/02/2023

Décisions Novembre 2022

 

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_22_100 07/11/2022 Décision portant autorisation de signature du marché pour la construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel à l’EEV
Lot 1 : Terrassement VRD		 Stéphanie
ISSARTEL		 09/11/2022 09/01/2023
D_22_101 07/11/2022 Décision portant autorisation de signature du marché pour la construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel à l’EEV
Lot 2 : Gros œuvre		 Stéphanie
ISSARTEL		 09/11/2022 09/01/2023
D_22_102 07/11/2022 Décision portant autorisation de signature du marché pour la construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel à l’EEV
Lot 3 : Charpente, Couverture, Zinguerie, Bardage bois, Menuiseries extérieures		 Stéphanie
ISSARTEL		 09/11/2022 09/01/2023
D_22_103 07/11/2022 Décision portant autorisation de signature du marché pour la construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel à l’EEV – Lot 5 : Electricité Stéphanie
ISSARTEL		 09/11/2022 09/01/2023
D_22_104 17/11/2022 Décision portant autorisation de signature du marché pour la construction d’un bassin de rétention à l’Aucize sur la commune de Bessey Stéphanie
ISSARTEL		  17/11/2022 17/01/2023

 

Décisions Octobre 2022

Numéro de décision Date de décision Objet Rédacteur Date de publication Date de fin de Publication
D_22_94 05/10/2022 Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 _ 2AC7-22-052 à Chavanay Loïc DOLAT 05/10/2022 05/12/2022
D_22_95 14/10/2022 Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 _ 2AC7-22-053 à Bessey Loïc DOLAT 19/10/2022 19/12/2022
D_22_96 14/10/2022 Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 _ 2AC7-22-054 à Pélussin Loïc DOLAT 19/10/2022 19/12/2022
D_22_97 24/10/2022 Décision portant autorisation de signature du marché pour la reprise du carrelage de la cuisine centrale Stéphanie
ISSARTEL		 25/10/2022 25/12/2022
D_22_98 21/10/2022 Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’Espace Eaux Vives à Saint-Pierre-de-Bœuf Stéphanie
ISSARTEL		 26/10/2022 26/12/2022
D_22_99 26/10/2022 Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-22-055 à Chuyer Loïc DOLAT 28/10/2022 28/12/2022

Décisions Septembre 2022

Numéro de décision Date de décision Objet Rédacteur Date de publication Date de fin de Publication
D_22_82 12/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR UNE AIDE COMMUNAUTAIRE, DANS LE CADRE DU PLH 2018-2024 POUR LA RÉHABILITATION ÉNERGÉTIQUE D’UN LOGEMENT» – 2AC3-22-034 À MACLAS Loïc DOLAT 13/09/2022 13/11/2022
D_22_83 15/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR LA RÉALISATION D’UN AUDIT ÉNERGÉTIQUE, DANS LE CADRE DU PLH2 2018-2024 _2AC7-22-048 À BESSEY Loïc DOLAT 16/09/2022 16/11/2022
D_22_84 19/09/2022 DÉCISION PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE Stéphanie

ISSARTEL

 22/09/2022 22/11/2022
D_22_85 20/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR L’AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE EAUX VIVES À SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Stéphanie

ISSARTEL

 22/09/2022 22/11/2022
D_22_86 23/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR LA RÉALISATION D’UN AUDIT ÉNERGÉTIQUE, DANS LE CADRE DU PLH2 2018-2024 _
2AC7-22-049  À PELUSSIN		 Loïc DOLAT 23/09/2022 23/11/2022
D_22_87 23/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR L’AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE EAUX VIVES À SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Stéphanie
ISSARTEL		 23/09/2022 23/11/2022
D_22_88 22/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR L’AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE EAUX VIVES À SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Stéphanie
ISSARTEL		 26/09/2022 26/11/2022
D_22_89 27/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR L’AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE EAUX VIVES À SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Stéphanie
ISSARTEL		 27/09/2022 27/11/2022
D_22_90 27/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR L’AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE DÉTENTE SUR LA BASE DE LOISIRS À SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Stéphanie
ISSARTEL		 30/09/2022 30/11/2022
D_22_91 29/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR L’AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE EAUX VIVES À SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Stéphanie
ISSARTEL		 30/09/2022 30/11/2022
D_22_92 29/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR LA RÉALISATION D’UN AUDIT ÉNERGÉTIQUE, DANS LE CADRE DU PLH2 2018-2024 _
2AC7-22-050 – LIEU-DIT HAMEAU LES GOUTTETS À PÉLUSSIN		 Loïc DOLAT 30/09/2022 30/11/2022
D_22_93 29/09/2022 DÉCISION PORTANT SUR LA RÉALISATION D’UN AUDIT ÉNERGÉTIQUE, DANS LE CADRE DU PLH2 2018-2024 _
2AC7-22-051 – 2 RUE DE L’ANCIENNE POSTE À PÉLUSSIN		 Loïc DOLAT 30/09/2022 30/11/2022

Décisions Août 2022

Numéro de décision Date de décision Objet Rédacteur Date de publication Date de fin de Publication
D_22_73 02/08/2022 DÉCISION PORTANT SUR L’AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE EAUX VIVES À SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Stéphanie
ISSARTEL		 02/08/2022 02/10/2022
D_22_74 02/08/2022 DÉCISION PORTANT SUR L’AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT DE PROLONGATION, ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER Stéphanie
ISSARTEL		 02/08/2022 02/10/2022
D_22_75 09/08/2022 DÉCISION PORTANT AUTORISATION D’ATTRIBUTION ET DE SIGNATURE DU MARCHÉ DE TRI DES MATÉRIAUX RECYCLABLES HORS VERRE À LA SOCIÉTÉ SUEZ Stéphanie
ISSARTEL		 09/08/2022 09/10/2022
D_22_76 09/08/2022 DÉCISION PORTANT AUTORISATION D’ATTRIBUTION ET DE SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉNOVATION DE LA VIARHONA AU  GROUPEMENT EAD Stéphanie
ISSARTEL		 09/08/2022 09/10/2022
D_22_77 11/08/2022 DÉCISION PORTANT SUR LA RÉALISATION D’UN AUDIT ÉNERGÉTIQUE, DANS LE CADRE DU PLH2 2018-2024 _ 2AC7-22-047 À BESSEY Stéphanie
ISSARTEL		 11/08/2022 11/10/2022
D_22_78 11/08/2022 DÉCISION PORTANT AUTORISATION D’ATTRIBUTION ET DE SIGNATURE DU MARCHÉ DE RÉALISATION D’AUDITS ÉNERGÉTIQUES POUR LES PARTICULIERS Stéphanie
ISSARTEL		 11/08/2022 11/10/2022
D_22_79 18/08/2022 DÉCISION PORTANT AUTORISATION DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE SUBVENTION « Contrat Vert et Bleu GRAND PILAT 2019-2023 » Stéphanie
ISSARTEL		 22/08/2022 22/10/2022
D_22_80 18/08/2022 DÉCISION PORTANT AUTORISATION D’ATTRIBUTION ET DE SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉNOVATION DE LA MICRO CRÈCHE INTERCOMMUNALE À VÉRIN Stéphanie
ISSARTEL		 18/08/2022 18/10/2022
D_22_81 24/08/2022 DÉCISION PORTANT SUR L’AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE DÉTENTE SUR LA BASE DE LOISIRS À SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Stéphanie
ISSARTEL		 29/08/2022 29/10/2022

Décisions Juillet 2022

Numéro de décision Date de décision Objet Rédacteur Date de publication Date de fin de Publication
D_22_68 28/06/2022 Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Stéphanie
ISSARTEL		 12/07/2022 12/09/2022
D_22_69 28/06/2022 Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de mise à disposition d’un emplacement dans l’enceinte du Camping de la Lône Stéphanie
ISSARTEL		 12/07/2022 12/09/2022
D_22_70 12/07/2022 Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de prestation avec la ville de Mâcon_Cap Sports et Loisirs Stéphanie
ISSARTEL		 12/07/2022 12/09/2022
D_22_71 13/07/2022 Décision portant sur l’autorisation de signature d’un contrat de partenariat pour la collecte et le traitement des consommables d’impression usagés Stéphanie
ISSARTEL		 13/07/2022 13/09/2022
D_22_72 06/07/2022 Décision portant autorisation de signature d’une convention de mise à disposition auprès de l’Espace Eaux Vives de la CCPR d’un kayak et dosseret adaptés IPAMAC itinérance et handicap année 2022 Stéphanie
ISSARTEL		 29/07/2022 29/09/2022

Décisions Juin 2022

Décisions Mai 2022

Décisions Avril 2022

Décisions Mars 2022

Décisions Février 2022

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_22_04 15/02/2022 Aménagement du Territoire Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre du PLH 2018-2024 pour l’adaptation d’un logement au vieillissement et au handicap – 2AC2-22-031 à Chuyer Loïc DOLAT 16/02/2022 16/04/2022
D_22_05 18/02/2022 Administration Générale Décision portant sur l’autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de l’espace détente sur la Base de Loisirs à Saint-Pierre-de-Bœuf Stéphanie
ISSARTEL		 18/02/2022 18/04/2022
D_22_06 21/02/2022 Développement Économie Décision portant sur une aide communautaire, dans le cadre de l’aide au développement des petites entreprises du commerce et de l’artisanat Viaroma Stéphanie
ISSARTEL		 23/02/2022 23/04/2022
D_22_07 22/02/2022 Piscine Décision portant autorisation d’attribution du marché relatif à la réalisation d’une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la rénovation de la piscine intercommunale à Pélussin Stéphanie
ISSARTEL		 23/02/2022 23/04/2022

Décisions Janvier 2022

NUMÉRO DE
DÉCISION		 DATE DE
DÉCISION		 DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
D_22_01 21/01/2022 Aménagement du Territoire Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-22-040 à Lupé Loïc DOLAT 24/01/2022 24/03/2022
D_22_02 21/01/2022 Administration Générale Décision portant autorisation de signature de l’avenant n°4 au contrat d’assurance tous risques chantier – cuisine centrale Stéphanie
ISSARTEL		 24/01/2022 24/03/2022
D_22_03 31/01/2022 Aménagement du Territoire Décision portant sur la réalisation d’un audit énergétique, dans le cadre du PLH2 2018-2024 – 2AC7-22-041 à Roisey Loïc DOLAT 04/02/2022 04/04/2022
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