Conseil Communautaire du 4 juillet 2024

Registre des délibérations :

 

NUMÉRO DE
DÉLIBÉRATION
DATE DE
DÉLIBÉRATION
DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
2024_07_01 04/07/2024 Économie ZAE de l’Aucize à Bessey : Avenants au marché de travaux pour la création de la zone artisanale de l’Aucize :
• Avenant n°1 au marché de travaux pour la création de la zone artisanale de l’Aucize – Lot 1 : Terrassements – réseaux humides – Entreprise MONTAGNIER TP,
• Avenant n°1 au marché de travaux pour la création de la zone artisanale de l’Aucize – Lot 2 : Voirie – Entreprise GROUPEMENT BUFFIN TP/MOLINA TP
Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_02 04/07/2024 Économie ZAE de l’Aucize à Bessey : Labellisation de la zone : projet à biodiversité positive Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_03 04/07/2024 Économie Approbation des comptes 2023 de NOVIM_
Annexe 1_Annexe 2
Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_04 04/07/2024 Économie ZAE du Soleil à Maclas – acquisition de terrains Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_05 04/07/2024 Administration générale :
Finances
DM : Décisions modificatives Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_06 04/07/2024 Administration générale : Ressources humaines Avancements de grade Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_07 04/07/2024 Aménagement du territoire Syndicat mixte des Rives du Rhône : présentation du rapport d’activités 2023 Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_08 04/07/2024 Aménagement du territoire :
Mobilités
Conventions de partenariat – lauréat de l’Appel à Projet TIMS_Annexe 1_Annexe 2 Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_09 04/07/2024 Maison des services Avenants au marché de rénovation de la crèche de Vérin :
• Avenant n°1 au lot 1 – Terrassement – VRD – Espaces verts – Entreprise GENEVRAY
• Avenant n°2 au lot 4 – Menuiseries extérieures aluminium, Occultations – Entreprise VMV
• Avenant n°2 annule et remplace l’avenant n°1 au lot 5 – Serrurerie, Métallerie – Entreprise 1G2B
• Avenant n°1 au lot 7 – Plâtrerie – Peinture – Entreprise MARRON
• Avenant n°1 au lot 8 – Revêtements de sols et muraux – Entreprise SIAUX
• Avenant n°1 au lot 9 : Chauffage, Ventilation, Sanitaire- Entreprise GRANGE et FILS
• Avenant n°2 au lot 10 – Électricité – Entreprise BEAUX
Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_10 04/07/2024 Maison des services Convention AAP – APICIL – gestion de la douleur Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_11 04/07/2024 Environnement :
Déchets ménagers
Contrat de reprise de l’aluminium Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_12 04/07/2024 Environnement :
Déchets ménagers
Convention d’analyse et de conseil : cabinet LEYTON Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_13a 04/07/2024 Environnement :
Déchets ménagers
Avenant n°1 au marché de collecte et traitement des ordures ménagères – Lot n°3 Exploitation de la déchèterie – Entreprise DELAUZIN SOVIRI Stéphanie ISSARTEL, DGS 06/09/2024 06/09/2024
2024_07_14 04/07/2024 Environnement :
Déchets ménagers
Prolongation de la Convention avec le SITOM de Bourgoin Jallieu pour une période de 6 mois Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_15 04/07/2024 Environnement :
Déchets ménagers
Autorisation de lancement d’une procédure de consultation pour le marché de traitement de ordures ménagères suite à déclaration sans suite pour insuffisance de concurrence Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_16 04/07/2024 Environnement :
Eau
Déclaration d’Utilité Publique puits de Grand Val : Proposition de réponse sur l’avis du commissaire enquêteur_Rapport du Commissaire Enquêteur Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_17 04/07/2024 Environnement :
Eau
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation des captages de Jassoux sur la commune de Saint-Michel-sur-Rhône Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_18 04/07/2024 Environnement :
Eau
Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour le doublement de la conduite de Jassoux sur la commune de Saint-Michel-sur-Rhône Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_19 04/07/2024 Environnement :
Eau
Acquisition de parcelles sur la ZAE des Bretteaux dans le cadre de la protection des puits de Jassoux Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_20 04/07/2024 Cuisine centrale Maintenance du site Cuisine centrale – Pélussin : souscription à l’option Télégestion de la compétence optionnelle SAGE Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_21 04/07/2024 Tourisme
Base de loisirs
Tarifs Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_22 04/07/2024 Tourisme
Base de loisirs
Déploiement de la vidéosurveillance sur la Base de Loisirs de Saint-Pierre-de-Bœuf Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024
2024_07_23 04/07/2024 Administration générale :
Finances
Attribution d’une subvention pour l’AOP des rigottes Stéphanie ISSARTEL, DGS 12/07/2024 12/09/2024

 

 

 

 

 

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 4 juillet 2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 4 juillet 2024

Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 4 juillet 2024

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