Conseil Communautaire du 27 mars 2025

Registre des délibérations :

 

NUMÉRO DE
DÉLIBÉRATION
DATE DE
DÉLIBÉRATION
DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
2025_03_01 27/03/2025 Finances Compte Financier Unique 2024 – BP 2025 : Compte Financier Unique 2024 budgets : général, aménagement de zones, cinéma, eau, assainissement non collectif, déchets ménagers et base de loisirs  Stéphanie ISSARTEL 14/04/2025 15/06/2025
2025_03_02 27/03/2025 Finances Affectation du résultat 2024 budgets : général, aménagement de zones, cinéma, eau, assainissement non collectif, déchets ménagers et base de loisirs  Stéphanie ISSARTEL 08/04/2025 09/06/2025
2025_03_03 27/03/2025 Finances Fiscalité 2025 – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), Taxe Foncière Non Bâti (TFNB), Taxe Foncière Bâti (TFB), Taxe d’habitation (TH) + Taxe GEMAPI – 2025  Stéphanie ISSARTEL 08/04/2025 09/06/2025
2025_03_04 27/03/2025 Finances Budget primitif 2025 : budgets général, aménagement de zones, cinéma, eau, assainissement non collectif, déchets ménagers et base de loisirs  Stéphanie ISSARTEL 08/04/2025 09/06/2025
2025_03_05 27/03/2025 Administration générale SIEL TE 42 : avenant aux conventions cadre – Chaufferie bois  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_06 27/03/2025 Administration générale Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion des micro-crèches de la CCPR sur les Communes de Vérin et de Saint-Pierre-de-Bœuf  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_07 27/03/2025 Administration générale Convention de partenariat Livre-ensemble : subvention 2025  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_08 27/03/2025 Piscine intercommunale Avenant n°3 – Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin – Fixation du forfait définitif de rémunération et d’une rémunération complémentaire  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_09 27/03/2025 Environnement :
Déchets Ménagers
Contrat de reprise papier carton option filière barème G  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_10 27/03/2025 Environnement :
Eau
Avenant n°6 – Contrat de programmation pluriannuelle alimentation en eau potable : Département de la Loire  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_11 27/03/2025 Environnement Financement charte forestière du Pilat – dispositif FEADER T01  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_12 27/03/2025 Économie Poste d’animation économique : modification du contrat de projet  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_13 27/03/2025 Économie ZAE de Verlieu à Chavanay – acquisition étang Famille GARDE  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_14 27/03/2025 Aménagement du territoire Convention de Pacte Territorial France Renov’ PIG PT-FR portant sur le Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025
2025_03_15 27/03/2025 Finances Subvention à l’Association des amis et des livres  Stéphanie ISSARTEL 04/04/2025 06/06/2025

 

 

 

 

 

Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 27 mars 2025

Liste des délibérations examinées lors de la séance du jeudi 27 mars 2025

Procès-Verbal du Conseil Communautaire du jeudi 27 mars 2025

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